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Brevet européen · EP0394269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0394269
Numéro de demande
EP88907109
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 1988
Publié
31 oct. 1990
Délivré
22 juil. 1992
Radié
31 août 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 13/04 (2006.01)
Priorité
DE A 3729330 02.09.1987
Demande PCT
PCT/DE1988/000480 04.08.1988
Publication PCT
WO1989/002036 09.03.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 août 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Upat GmbH & Co.

Freiburger Strasse 9, D-79312 Emmendingen, DE

Inventeur

Frischmann, Albert

W-7832 Kenzingen, DE

Rinklake, Manfred

W-7830 Emmendingen 14, DE

Bernauer, Erich

W-7887 Laufenburg-Hochsal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.