Badewanne mit Wirbeldüsen

Brevet européen · EP0394317 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0394317
Numéro de demande
EP89900582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 1988
Publié
31 oct. 1990
Délivré
1 sept. 1993
Radié
31 déc. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61H 33/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3800400 09.01.1988
Demande PCT
PCT/DE1988/000782 24.12.1988
Publication PCT
WO1989/006120 13.07.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  2. 15 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Franz Kaldewei GmbH & Co.

Beckumer Strasse 33, D-59229 Ahlen, DE

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich)

Patentanwaltsbüro Feldmann AG

Kanalstrasse 17 Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg

Radiée du registre

Inventeur

Mersmann, Heinz-Werner

D-4730 Ahlen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.