NICHTGEWEBTES WISCHTUCHLAMINAT

Brevet européen · EP0394407 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0394407
Numéro de demande
EP89911499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 1989
Publié
31 oct. 1990
Délivré
21 févr. 1996
Radié
21 févr. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
D04H 1/56 (2006.01)
Priorité
US 252950 03.10.1988
Demande PCT
PCT/US1989/004283 29.09.1989
Publication PCT
WO1990/004060 19.04.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 août 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Kimberly-Clark Corporation

KIMBERLY-CLARK CORPORATION

401 North Lake Street, Neenah, Wisconsin 54956-0349, US

Inventeur

KEBBELL, Michael, J.

Maidstone Kent ME14 4LD, GB

WATTS, Hugo, Paul 6 Orwell Close Lunsford Park

Kent ME20 6UP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.