Stuhl mit Rücklehne

Brevet européen · EP0394441 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0394441
Numéro de demande
EP88909132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 1988
Publié
31 oct. 1990
Délivré
19 juil. 1995
Radié
31 oct. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 4/02 (2006.01)
A47C 3/026 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP1988/001080 24.10.1988
Publication PCT
WO1990/004343 03.05.1990
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 31 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Kokuyo Co., Ltd

1-1, Oimazato Minami 6-chome, Higashinari-ku/Osaka-shi/Osaka, JP

Takano Co., Ltd

137, Miyatamura, Kamiina-gun, Nagano, JP

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Miyashita, Masamitu

Nagano 399-43, JP

Katagiri, Miyoshi

Nagano 399-43, JP

Kaneda, Shinichi

Osaka-shi, Osaka, JP

Suzuki, Yoichi

Osaka-shi, Osaka, JP

Sugano, Takao

Osaka-shi, Osaka, JP

Ito, Tunetaro

Kamiina-gun, Nagano, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.