Procédé de parfumage

Brevet européen · EP0394810 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0394810
Numéro de demande
EP90107237
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 1990
Publié
31 oct. 1990
Délivré
13 oct. 1993
Radié
30 avr. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06M 23/02 (2006.01)
D06M 13/00 (2006.01)
Priorité
CH A 1606/89 27.04.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995

  2. 30 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Firmenich SA

Firmenich S.A.

1, route des Jeunes Case postale 239, 1211 Genève 8

Inventeur

Morris, Anthony Francis

CH-1261 Gingins

Escher, Sina Dorothea

CH-1232 Confignon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.