Saugaggregat

Brevet européen · EP0394886 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0394886
Numéro de demande
EP90107595
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 1990
Publié
31 oct. 1990
Délivré
8 juin 1994
Radié
30 avr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 11/00 (2006.01)
Priorité
DE U8905155 24.04.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  2. 15 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Sohler Airtex GmbH

Karl-Hirnbein-Strasse 20 Postfach 83, Wangen, DE

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Sohler, Manfred

D-7988 Wangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.