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Brevet européen · EP0395244 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0395244
Numéro de demande
EP90303708
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 1990
Publié
31 oct. 1990
Délivré
19 févr. 1997
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 215/38 (2006.01)
C07D 221/04 (2006.01)
C07D 215/60 (2006.01)
C07D 405/12 (2006.01)
C07D 401/12 (2006.01)
C07D 417/12 (2006.01)
C07D 513/04 (2006.01)
C07D 471/10 (2006.01)
A61K 31/435 (2006.01)
Priorité
GB 8907865 07.04.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 28 févr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997

  3. 28 févr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Cliffe, Ian Anthony

Cippenham, Slough, Berkshire, GB

Mansell, Howard Langham

Burnham, Buckinghamshire, GB

White, Alan Chapman

Englefield Green, Surrey, GB

Todd, Richard Simon

Burnham, Buckinghamshire, GB

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