Dispositif transparent à optique variable
Brevet européen · EP0395410 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0395410
- Numéro de demande
- EP90304531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 1990
- Publié
- 31 oct. 1990
- Délivré
- 13 août 1997
- Radié
- 30 avr. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 5/20 (2006.01)G02B 5/28 (2006.01)G06K 19/08 (2006.01)
- Priorité
- US 343893 26.04.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
- 30 sept. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997
- 15 août 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
Phillips, Roger W.
Santa Rosa, California 95405, US
Coombs, Paul G.
Santa Rosa, California 95407, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.