Composition à réticulation sur commande

Brevet européen · EP0395427 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0395427
Numéro de demande
EP90304592
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 1990
Publié
31 oct. 1990
Délivré
8 juin 1994
Radié
30 avr. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 6/00 (2006.01)
C08F 30/02 (2006.01)
A61K 6/083 (2006.01)
Priorité
GB A 8909614 27.04.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000

  2. 15 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994

Parties

Titulaire

British Technology Group Ltd

101 Newington Causeway, London SE1 6BU, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Ellis, John

East Molesey, Surrey KT8 0HY, GB

Wilson, Alan Donald

Liphook, Hampshire GU30 7HH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.