Einrichtung zur magnetischen Behandlung eines Fluids

Brevet européen · EP0395573 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0395573
Numéro de demande
EP90810242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 1990
Publié
31 oct. 1990
Délivré
7 déc. 1994
Radié
25 mars 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C02F 1/48 (2006.01)
Priorité
CH A 1154/89 30.03.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.03.2010

  2. 13 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Alice Isola

Genova, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.