Dibenzofuranylbiphenyle
Brevet européen · EP0395588 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0395588
- Numéro de demande
- EP90810314
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 1990
- Publié
- 31 oct. 1990
- Délivré
- 8 juin 1994
- Radié
- 30 avr. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 307/79 (2006.01)C07D 307/82 (2006.01)D06L 3/12 (2006.01)D21H 21/30 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1629/89 28.04.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
- 15 mai 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 31 oct. 1996
Transféré
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
- 15 juil. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Weber, Kurt, Dr.
CH-4052 Basel
Eckhardt, Claude, Dr.
F-68400 Riedisheim, FR
Meyer, Hans Rudolf
CH-4102 Binningen
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