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Brevet européen · EP0395751 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0395751
- Numéro de demande
- EP89912232
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 1989
- Publié
- 7 nov. 1990
- Délivré
- 28 juil. 1993
- Radié
- 31 oct. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/158 (2006.01)A61M 39/02 (2006.01)
- Priorité
- DK A 5858/88 20.10.1988
- Demande PCT
- PCT/DK1989/000247 20.10.1989
- Publication PCT
- WO1990/004421 03.05.1990
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2009
- 15 sept. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Knudsen, Soren
DK-3070 Snekkersten, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.