Flüssigkeitspackung

Brevet européen · EP0395949 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0395949
Numéro de demande
EP90107494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 1990
Publié
7 nov. 1990
Délivré
13 juil. 1994
Radié
30 avr. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 5/70 (2006.01)
B65D 77/28 (2006.01)
Priorité
DE A 3914497 02.05.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995

  2. 31 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994

Parties

Titulaire

PKL Verpackungssysteme GmbH

Kennedydamm 15-17, Düsseldorf 30, DE

Inventeur

Färber, Jürgen

D-4044 Kaarst, DE

Dammers, Mathias

D-5110 Alsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.