Brotverbesserungsmittel
Brevet européen · EP0396162 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0396162
- Numéro de demande
- EP90200668
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 1990
- Publié
- 7 nov. 1990
- Délivré
- 7 janv. 1993
- Radié
- 20 mars 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A21D 8/04 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8906837 23.03.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 22.03.2010
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 31 mars 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
- 27 févr. 2004
Transféré
- Titulaire
- QUEST INTERNATIONAL B.V., Huizerstraatweg 28, 1411 GP Naarden, Pays-Bas → Quest International Services B.V., Huizerstraatweg 28, 1411 GP Naarden, Pays-Bas
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004
- 14 janv. 2000
Transféré
- Titulaire
- Unilever N.V., Weena 455, Rotterdam, Pays-Bas → QUEST INTERNATIONAL B.V., Huizerstraatweg 28, 1411 GP Naarden, Pays-Bas
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
- 15 févr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1993
Parties
Mandataire
Inventeur
NL-2681 BS Monster, NL
NL-3291 XL Strijen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.