Kapillare Durchflusszelle
Brevet européen · EP0396163 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0396163
- Numéro de demande
- EP90200691
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 1990
- Publié
- 7 nov. 1990
- Délivré
- 19 janv. 1994
- Radié
- 31 mars 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/00 (2006.01)
- Priorité
- CH X 89106700 14.04.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
- 28 févr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Chervet, Jean-Pierre
NL-1057 Amsterdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.