Elément d'accouplement pour latte de voile

Brevet européen · EP0396372 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0396372
Numéro de demande
EP90304691
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 1990
Publié
7 nov. 1990
Délivré
15 sept. 1993
Radié
30 avr. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 35/79 (2006.01)
B63H 9/06 (2006.01)
Priorité
US A 345767 01.05.1989
US A 348675 08.05.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995

  2. 29 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Neil Pryde Limited

16th Floor, Hung Cheung Road, Tuen Mun/New Territ./Hong Kong, HK

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Spanier, Barry

Kahalui, Hawaii 96732, US

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