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Brevet européen · EP0396492 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0396492
Numéro de demande
EP90630030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 1990
Publié
7 nov. 1990
Délivré
19 janv. 1994
Radié
31 janv. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E05B 27/00 (2006.01)
Priorité
IL A 90211 05.05.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 févr. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.02.2010

  2. 28 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Mul-T-Lock Ltd.

Mul-t-Lock Ltd

Yavne, IL

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Eizen, Noach

Rishon Lezion, IL

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