Stichsäge

Brevet européen · EP0396540 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0396540
Numéro de demande
EP88902411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 1988
Publié
14 nov. 1990
Délivré
2 déc. 1992
Radié
31 mars 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 59/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3712236 10.04.1987
Demande PCT
PCT/DE1988/000175 21.03.1988
Publication PCT
WO1988/007906 20.10.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  2. 15 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, D-70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Stooss, Paul

CH-4513 Langerdorf

Blöchle, Hans

W-7257 Ditzingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.