Structure de cadre

Brevet européen · EP0396691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0396691
Numéro de demande
EP89912121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 1989
Publié
14 nov. 1990
Délivré
25 nov. 1992
Radié
31 oct. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 21/12 (2006.01)
B62D 21/02 (2006.01)
Priorité
GB A 8824765 21.10.1988
Demande PCT
PCT/GB1989/001264 20.10.1989
Publication PCT
WO1990/004534 03.05.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1993

Parties

Titulaire

British Alcan Aluminium plc

Chalfont Park, Gerrards Cross/Bucks, GB

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Shiels, Alan John

Buckinghamshire HP15 7RP, GB

Cobden, Ronald Charles

Pinner/Middlesex, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.