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Brevet européen · EP0396695 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0396695
Numéro de demande
EP89912216
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 1989
Publié
14 nov. 1990
Délivré
2 mars 1994
Radié
30 nov. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 19/14 (2006.01)
Priorité
CH A 4289/88 18.11.1988
Demande PCT
PCT/CH1989/000197 13.11.1989
Publication PCT
WO1990/005918 31.05.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  2. 15 sept. 2000

    Transféré

    Titulaire
    Baumer Electric AG, Hummelstrasse 17, 8500 Frauenfeld → HERA Rotterdam B.V., Max Euwelaan 61, 3062 MA Rotterdam, Pays-Bas

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  3. 15 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994

Parties

Titulaire

HERA Rotterdam B.V.

Max Euwelaan 61, 3062 MA Rotterdam, NL

Mandataire

Frei, Patentanwaltsbüro

Frei Patentanwaltsbüro

Hedwigsteig 6 Postfach 768, 8029 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Vietze, Helmut

CH-8500 Frauenfeld

Weisshaupt, Bruno

CH-8500 Frauenfeld

Schoy, Albrecht

CH-2000 Neuchâtel

Miller, Robin James

Booklane, Havent/Hants, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.