Ressort à disque conique
Brevet européen · EP0396755 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0396755
- Numéro de demande
- EP89905777
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 1989
- Publié
- 14 nov. 1990
- Délivré
- 25 août 1993
- Radié
- 31 mai 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 1/32 (2006.01)F16J 3/02 (2006.01)G01L 9/00 (2006.01)H01H 13/48 (2006.01)
- Priorité
- JP A 12879/89 20.01.1989JP A 49352/89 28.02.1989
- Demande PCT
- PCT/JP1989/000512 23.05.1989
- Publication PCT
- WO1989/011601 30.11.1989
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999
- 15 oct. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Shimada, Toshinori
Higashiosaka-shi/Osaka, JP
Ohgashi, Shinichi
Higashiosaka-shi/Osaka, JP
Motokawa, Shigeaki
Higashiosaka-shi/Osaka, JP
Onishi, Kihachi
Higashiosaka-shi/Osaka, JP
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