Luftauffrischer
Brevet européen · EP0397301 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0397301
- Numéro de demande
- EP90302095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 1990
- Publié
- 14 nov. 1990
- Délivré
- 24 nov. 1993
- Radié
- 29 févr. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 9/12 (2006.01)
- Priorité
- US A 349522 09.05.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000
- 14 janv. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Hozner, Charles R., sen.
Chicago, Illinois 60657, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.