Luftauffrischer

Brevet européen · EP0397301 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0397301
Numéro de demande
EP90302095
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 1990
Publié
14 nov. 1990
Délivré
24 nov. 1993
Radié
29 févr. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 9/12 (2006.01)
Priorité
US A 349522 09.05.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

  2. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Hozner, Charles R., sen.

Chicago, Illinois 60657, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.