Aromatischer Polyether
Brevet européen · EP0397356 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0397356
- Numéro de demande
- EP90304581
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 1990
- Publié
- 14 nov. 1990
- Délivré
- 3 févr. 1999
- Radié
- 3 févr. 1999
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08G 65/40 (2006.01)
- Priorité
- GB 8910549 08.05.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
- 15 févr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Kemmish, David John
Thirsk, North Yorkshire, GB
Newton, Alan Bradford
Lealholm, North Yorkshire, GB
Staniland, Philip Anthony
Whitby, North Yorkshire, GB
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.