Stabilisation de composés organiques

Brevet européen · EP0397409 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0397409
Numéro de demande
EP90304864
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 1990
Publié
14 nov. 1990
Délivré
21 juil. 1993
Radié
31 mai 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 47/22 (2006.01)
Priorité
GB A 8910521 08.05.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

  2. 31 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1993

Parties

Titulaire

British Technology Group Ltd

101 Newington Causeway, London SE1 6BU, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Stockham, Michael Arthur

Saffron Walden/Essex, GB

Hider, Robert Charles

St. Osyth, Clacton/Essex, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.