Photodétecteur

Brevet européen · EP0397467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0397467
Numéro de demande
EP90304987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 1990
Publié
14 nov. 1990
Délivré
7 juil. 1993
Radié
31 mai 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01J 3/42 (2006.01)
G01N 30/68 (2006.01)
H01L 27/14 (2006.01)
Priorité
US A 349200 09.05.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  2. 13 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Wells, Gregory James

Suisun, California, 60469, US

Bolton, Barbara Ann

Albany, California, 61145, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.