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Brevet européen · EP0397691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0397691
Numéro de demande
EP89900791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1988
Publié
22 nov. 1990
Délivré
9 févr. 2000
Radié
9 févr. 2000
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H01S 5/32 (2006.01)
H01S 5/183 (2006.01)
Priorité
AU 618988 06.01.1988
Demande PCT
PCT/AU1988/000490 20.12.1988
Publication PCT
WO1989/006451 13.07.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 mars 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  3. 15 juin 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  4. 15 févr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Telstra Corporation Limited

TELSTRA CORPORATION LIMITED

A.C.N. 051 775 556, 242 Exhibition Street, Melbourne, VIC 3000, AU

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

Inventeur

KEMENY, Peter, Charles

Camberwell, VIC 3124, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.