Selbsttätige Tierbehandlung
Brevet européen · EP0397703 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0397703
- Numéro de demande
- EP89901090
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 1988
- Publié
- 22 nov. 1990
- Délivré
- 16 févr. 1994
- Radié
- 16 févr. 1994
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A22B 5/00 (2006.01)A22B 5/06 (2006.01)A22B 5/20 (2006.01)A22B 7/00 (2006.01)
- Priorité
- AU A 6045/87 23.12.1987
- Demande PCT
- PCT/AU1988/000496 22.12.1988
- Publication PCT
- WO1989/005584 29.06.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 31 mars 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Inventeur
De Chastel, David John
Cannon Hill/QLD, AU
Buhot, John William
Cannon Hill/QLD, AU
Rankin, Russel James
Cannon Hill/QLD, AU
Wescombe, Graeme Leslie
Cannon Hill/QLD, AU
Kerr, David Teal
Cannon Hill/QLD, AU
Boyce, Phillip Rodney
Cannon Hill/QLD, AU
White, Raymond Malcolm
Cannon Hill/QLD, AU
Tritchler, Robert William
Cannon Hill/QLD, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.