Chaise roulante motorisée

Brevet européen · EP0398080 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0398080
Numéro de demande
EP90108369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 1990
Publié
22 nov. 1990
Délivré
25 janv. 1995
Radié
31 mai 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 5/04 (2006.01)
A61G 5/06 (2006.01)
Priorité
CH A 1836/89 17.05.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  2. 15 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Aluweld SA

Aluweld S.A.

25, route des Acacias, 1227 Genève

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Reimann, Jean

CH-1241 Puplinge

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.