Dispositif de transmission

Brevet européen · EP0398081 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0398081
Numéro de demande
EP90108370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 1990
Publié
22 nov. 1990
Délivré
12 avr. 1995
Radié
31 mai 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 5/02 (2006.01)
Priorité
CH A 1837/89 17.05.1989
CH A 1838/89 17.05.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

  2. 31 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Aluweld SA

Aluweld S.A.

25, route des Acacias, 1227 Genève

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Reimann, Jean

CH-1241 Puplinge

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.