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Brevet européen · EP0398459 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0398459
Numéro de demande
EP90250124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 1990
Publié
22 nov. 1990
Délivré
18 nov. 1993
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/52 (2006.01)
B01D 46/10 (2006.01)
Priorité
DE A 3916838 19.05.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 31 août 2000

    Transféré

    Titulaire
    Dr. Hans-Joachim Lippold, Wredeweg 8, Berlin 22, Allemagne → Firma Carl Freudenberg, Höhnerweg 2 - 4, D-69465 Weinheim, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000

  3. 31 août 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000

  4. 31 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Firma Carl Freudenberg

Höhnerweg 2 - 4, D-69465 Weinheim, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

Inventeur

Lippold, Hans-Joachim, Dr.

D-14089 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.