Modem processeur
Brevet européen · EP0398729 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0398729
- Numéro de demande
- EP90305364
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 1990
- Publié
- 22 nov. 1990
- Délivré
- 2 oct. 1996
- Radié
- 16 mai 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H04L 27/00 (2006.01)H04M 11/06 (2006.01)G06F 13/12 (2006.01)
- Priorité
- US 353286 17.05.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 25.05.2010
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon → Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 15 juin 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève) → CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
- 15 juin 2005
Transféré
- Titulaire
- Universal Data Systems Inc, 5000 Bradford Drive, Huntsville, Alabama 35805, Etats-Unis d'Amérique → General Electric Capital Corporation, 401 Merritt 7, Norwalk, CT, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
- 15 oct. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996
- 15 oct. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Huntsville, Alabama 35806, US
Raleigh, North Carolina 27606, US
Madison, Alabama 35758, US
Huntsville, Alabama 35802, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.