Klappbarer Fensteranschlag
Brevet européen · EP0398855 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0398855
- Numéro de demande
- EP90850169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 1990
- Publié
- 22 nov. 1990
- Délivré
- 7 déc. 1994
- Radié
- 7 déc. 1994
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E06B 1/68 (2006.01)E06B 1/60 (2006.01)
- Priorité
- US A 352355 16.05.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 13 janv. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Plummer, David D.
Hudson, Wisconsin 54106, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.