Eine lasttragende Vorrichtung
Brevet européen · EP0398885 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0398885
- Numéro de demande
- EP88910423
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 16 nov. 1988
- Publié
- 28 nov. 1990
- Délivré
- 9 mars 1994
- Radié
- 9 mars 1994
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B60R 9/04 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8704646 24.11.1987
- Demande PCT
- PCT/SE1988/000616 16.11.1988
- Publication PCT
- WO1989/004775 01.06.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 juil. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
- 29 avr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Thulin, Willis
S-330 33 Hillerstorp, SE
Arvidsson, Jan-Ivar
S-330 33 Hillerstorp, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.