Trémie

Brevet européen · EP0399128 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0399128
Numéro de demande
EP89810393
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 1989
Publié
28 nov. 1990
Délivré
12 janv. 1994
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 4/28 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 28 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Ferchim Engineering S.A.

4, rue de la Paix, 1007 Lausanne

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Postfach 2614, 3001 Bern

Inventeur

Bretler, Haim

CH-1012 Lausanne

Ruiz, Jesus

CH-1052 Le Mont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.