Feuerungsautomat
Brevet européen · EP0399134 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0399134
- Numéro de demande
- EP90100288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 1990
- Publié
- 28 nov. 1990
- Délivré
- 26 mai 1993
- Radié
- 31 janv. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23N 5/20 (2006.01)F23N 1/00 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1946/89 24.05.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007
- 15 févr. 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- Landis & Gyr Business Support AG, Gubelstrasse 22, 6301 Zug → Siemens Building Technologies AG, C-IPR, Gubelstrasse 22, 6300 Zug
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
- 15 juil. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Agot, Eric
W-7555 Bietigheim, DE
Cerjak, Josef
W-7555 Bietigheim, DE
Wissler, Karl-Anton
W-7550 Rastatt 15, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.