Bremsventilregelsystem

Brevet européen · EP0399844 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0399844
Numéro de demande
EP90305748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 1990
Publié
28 nov. 1990
Délivré
28 avr. 1993
Radié
28 avr. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B64C 25/46 (2006.01)
B60T 8/00 (2006.01)
Priorité
US A 357363 26.05.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 juin 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Longyear, Douglas M.

Pasadena, California 91105, US

Bluhm, Stanley R.

Manhattan Beach, California, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.