Pièce à main de dentisterie

Brevet européen · EP0399939 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0399939
Numéro de demande
EP90470022
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 1990
Publié
28 nov. 1990
Délivré
7 sept. 1994
Radié
30 avr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 1/07 (2006.01)
A61C 17/02 (2006.01)
Priorité
FR A 8907137 26.05.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

  2. 14 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Micro-Mega (S.A.)

Micro-Méga S.A.

5-12, rue du Tunnel, Besançon, FR

Mandataire

A. Misrachi

15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD

Inventeur

Euvrard, Hubert

F-25870 Auxon-Dessus, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.