Bahn zum Abdichten eines Bauwerks

Brevet européen · EP0399952 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0399952
Numéro de demande
EP90810361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 1990
Publié
28 nov. 1990
Délivré
28 avr. 1993
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/68 (2006.01)
Priorité
CH A 1960/89 25.05.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 15 juin 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Huber+Suhner AG

Huber & Suhner AG Kabel-, Kautschuk-, Kunststoffwerke

Tumbelenstrasse 20, 8330 Pfäffikon ZH

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Marktgasse 18, 9500 Wil SG

Inventeur

Schneider, Peter

CH-8615 Wermatswil

Spaniol, Werner

CH-9105 Wald-Schönengrund

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.