Zahnanker mit Gewinde
Brevet européen · EP0400102 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0400102
- Numéro de demande
- EP89905480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 1989
- Publié
- 5 déc. 1990
- Délivré
- 9 août 1995
- Radié
- 4 mai 2009
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61C 5/04 (2006.01)
- Priorité
- US A 191347 09.05.1988
- Demande PCT
- PCT/US1989/001915 05.05.1989
- Publication PCT
- WO1989/010726 16.11.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mai 2009
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 11.05.2009
- 29 sept. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Miller, Alan Neil
New City, NY 10956, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.