Elastisches, eingeschnürt gebundenes Verbundmaterial

Brevet européen · EP0400111 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0400111
Numéro de demande
EP89911644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 1989
Publié
5 déc. 1990
Délivré
31 août 1994
Radié
31 août 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
D04H 1/56 (2006.01)
D04H 13/00 (2006.01)
Priorité
US A 248518 23.09.1988
Demande PCT
PCT/US1989/004106 20.09.1989
Publication PCT
WO1990/003464 05.04.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 14 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Kimberly-Clark Corporation

401 North Lake Street, Neenah/WI, US

Inventeur

Morman, Michael T.

Alpharetta, GA 30201, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.