Verbindungselement

Brevet européen · EP0400345 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0400345
Numéro de demande
EP90108304
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 1990
Publié
5 déc. 1990
Délivré
11 août 1993
Radié
1 mai 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16B 13/06 (2006.01)
B21D 35/00 (2006.01)
B21D 28/10 (2006.01)
Priorité
CH A 2022/89 30.05.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mai 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.05.2010

  2. 13 oct. 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    U. Schärer Söhne AG (USM), Thunstrasse 55, 3110 Münsingen → USM Holding AG, Schlossgut 39, 3073 Gümligen

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

  3. 30 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1993

Parties

Titulaire

USM Holding AG

Schlossgutweg 39, 3073 Gümligen

Radiée du registre

Mandataire

Dr. R. Keller & Partner Patentanwälte

Marktgasse 31 Postfach 12, 3000 Bern 7

Inventeur

Scherrer, Kurt

CH-3110 Münsingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.