Trinkgefäss oder dgl
Brevet européen · EP0400358 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0400358
- Numéro de demande
- EP90108607
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 1990
- Publié
- 5 déc. 1990
- Délivré
- 3 août 1994
- Radié
- 31 mai 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47G 19/22 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3917999 02.06.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
- 15 sept. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Schultz, Horst
D-6000 Frankfurt am Main 1, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.