Null-Strömungssensor

Brevet européen · EP0400981 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0400981
Numéro de demande
EP90305864
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 1990
Publié
5 déc. 1990
Délivré
15 sept. 1993
Radié
15 sept. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01F 1/28 (2006.01)
Priorité
GB A 8912755 02.06.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 29 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Etienne, Stephen David

Hayes Middlesex UB4 9BD, GB

Young, Donald Clifford

Pangbourne Berkshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.