Microprotéines, procédé de préparation et application à titre de médicaments de ces microprotéines

Brevet européen · EP0401109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0401109
Numéro de demande
EP90401432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 1990
Publié
5 déc. 1990
Délivré
29 sept. 1993
Radié
31 mai 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07K 15/10 (1990.01)
A61K 37/64 (1990.01)
C07K 7/10 (1990.01)
Priorité
FR A 8907155 31.05.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Roussel-Uclaf

ROUSSEL-UCLAF

35, boulevard des Invalides, Paris 7e, FR

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Castro, Bertrand

F-34130 Mauguio, FR

Favel, Anne

F-13005 Marseille, FR

Le-Nguyen, Dung

F-34080 Montpellier, FR

Previero, Maria-Antonia

F-34100 Montpellier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.