Paroi repliable

Brevet européen · EP0401180 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0401180
Numéro de demande
EP90830239
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 1990
Publié
5 déc. 1990
Délivré
10 mars 1993
Radié
31 mai 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/48 (2006.01)
E05D 15/26 (2006.01)
Priorité
IT A 349889 30.05.1989
IT A 349989 30.05.1989
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008

  2. 30 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Tender S.r.l.

Via al Mare, 47048 San Giovanni in Marignano (FO), IT

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Leardini, Ferdinando

I-47033 Cattolica (Forli), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.