Liderung für einen Keilverschluss

Brevet européen · EP0401183 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0401183
Numéro de demande
EP90850178
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 1990
Publié
5 déc. 1990
Délivré
1 mars 1995
Radié
1 mars 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F41A 3/74 (2006.01)
Priorité
SE A 8901919 30.05.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Aktiebolaget Bofors

Box 900, Bofors, SE

Inventeur

Lindberg, Sven

S-693 00 Degerfors, SE

Eriksson, Kjell

S-691 52 Karlskoga, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.