Badeeinrichtung

Brevet européen · EP0401350 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0401350
Numéro de demande
EP90900858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1989
Publié
12 déc. 1990
Délivré
28 sept. 1994
Radié
31 déc. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 3/20 (2006.01)
Priorité
DE A 3843510 23.12.1988
DE A 3843512 23.12.1988
Demande PCT
PCT/EP1989/001593 22.12.1989
Publication PCT
WO1990/007294 12.07.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 nov. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1994

Parties

Titulaire

IDEAL STANDARD GmbH

Ideal-Standard GmbH

Euskirchener Strasse 80, D-53121 Bonn 1, DE

Inventeur

Strack, Ludger

D-5030 Hürth-Efferen, DE

Bergmann, Konrad, Dr.-Ing.

D-5560 Wittlich, DE

Läller, Klaus

D-5309 Meckenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.