Schienenbefestigung auf Betonschwellen oder dergleichen mittels elastischer Spannklemme
Brevet européen · EP0401424 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0401424
- Numéro de demande
- EP89118515
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 1989
- Publié
- 12 déc. 1990
- Délivré
- 5 janv. 1994
- Radié
- 4 oct. 2009
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E01B 9/30 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3918091 02.06.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 oct. 2009
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 12.10.2009
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 15 févr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Eisenberg, Helmut
D-5980 Werdohl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.