Kurbelwellengetriebe
Brevet européen · EP0401596 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0401596
- Numéro de demande
- EP90109755
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 1990
- Publié
- 12 déc. 1990
- Délivré
- 21 avr. 1993
- Radié
- 21 mai 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B63J 3/02 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3918385 06.06.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 25.05.2010
- 28 mai 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Inventeur
Helmer, Wilhelm
W-4440 Rheine, DE
Brunner, Heinrich
CH-8404 Winterthur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.