Füllkörper

Brevet européen · EP0401682 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0401682
Numéro de demande
EP90110349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 1990
Publié
12 déc. 1990
Délivré
7 avr. 1993
Radié
31 mai 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 25/08 (2006.01)
B01J 19/32 (2006.01)
Priorité
DE A 3918483 06.06.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 14 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Munters Euroform GmbH

Süsterfeldstrasse 65, Aachen, DE

Inventeur

Schultz, Martin

B-4729 Hauset, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.